la liste alphabétique des algériens naturalisé français

Il contient aussi la liste des enfants mineurs mentionnés dans les actes dont leurs parents on bénéficié. ATTENTION : cette liste répertorie les naturalisés seulement entre 1900 et 1979. Elle contient d’abord les délégations des Etats membres de l’Organisation représentés à la Conférence dans l’ordre alphabétique selon le nom en français des Etats. Il a fait partie du régiment des tirailleurs d'Algérie et combattant durant la guerre 14/18. Les Français de statut civil de droit commun domiciliés en Algérie à la date de l’indépendance ont conservé la nationalité française quelle que soit leur situation au regard de la nationalité algérienne (ordonnance du 21 juillet 1962, article 1). Bonjour Christian.C1797, Bien que je vienne après la bataille, je trouve vraiment très intéressant de bénéficier de la liste alphabétique complète des naturalisation Algérie sur la plus grande période possible. Il expose aussi aux Indépendants à partir de 1922 et à la Société nationale des Beaux-arts. Exemple: entre 1900 et 1920, les Muller ont connu 1077 cas de naturalisation dont la majorité furent des réintegrations dues à la récuperation de l'Alsace et de la la Lorraine par la France en 1918. Registres matricules militaires Dans le cadre de l’opération nationale de numérisation des registres matricules jusqu’à la classe 1921, les Archives nationales d’outre-mer ont commencé en novembre 2014 la mise en ligne des registres et tables alphabétiques qu’elles conservent. archives nationales Mise à jour le 11 juillet 2012 c) Recherche de la référence du dossier • Site de Paris Il contient aussi la liste des enfants mineurs mentionnés dans les actes dont leurs parents on bénéficié. Il a passé son service militaire français en tant qu'appelé de la classe 1917 sous la matricule 36418 de la subdivision d'Alger n° 44 Canton de Tizi-Ouzou, Douar MAATKAS. Vous devez réaliser cette demande auprès du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance, par courrier (en recommandé avec accusé de réception). La liste des délégations est présentée sous une forme trilingue. C,est mentionne sur le cnf signe par le juge de paix que suite aux documents fournis et suite a la loi du 20 septembre 1947 statut organique mon pere etait francais musulman Je vous remercie Cordialement Nb. plusieurs cartes d,identites cartede recensement diplomes francais securite sociale De vote. Il a passé son service militaire français en tant qu'appelé de la classe 1917 sous la matricule 36418 de la subdivision d'Alger n° 44 Canton de Tizi-Ouzou, Douar MAATKAS. Service militaire Son N° au registre matricule de recrutement est le 8.703. ... toute libération d'allégeance par un français de sexe masculin âgé de moins de 50 ans, et d'autre part la … Ce document indique la disposition légale en vertu de laquelle son détenteur est Français ainsi que la liste des documents qui ont permis de l’établir. je cherche decret de naturalisation de mon grand pere paternel monsieur mansouri mohand ameziane né le 27/04/1896 engagé en 1917 a 1931 dans les rangs francais au 9eme regiments des terailleurs algeriens a zouaves participé au maroc et en allemagne décédé le 29/03/1946 – … Comme au Maroc avant le Protectorat et 1884, l'état civil des étrangers en Tunisie et donc des Français est un état civil consulaire. La Liste alphabétique est disponible aux Archives nationales : sur le site de Paris dans la salle des inventaires (collection complète), sur le site de Fontainebleau dans la salle de lecture (volumes IX à XXXVII, 1931-1979). Numa MARZOCCHI de BELLUCI (1846-1930) : Né de parents italiens, naturalisé français en 1864, élève de son père Tito et de Cabanel. ... Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret. Recherche de la référence du dossier. Son N° au registre matricule de recrutement est le 8.703. - et la fiche sur les ressortissants algériens . La qualité de citoyen français, réclamée en conformité des articles 1er et 3 du sénatus-consulte du 14 juillet 1865, ne peut être obtenue qu'à l'âge de vingt et un ans accomplis. A partir du numéro de dossier consulter la fiche d'aide en ligne pour déterminer la cote du carton.. Cas particuliers : les acquisitions de nationalité par déclaration et les dossiers n’ayant pas abouti : faire une demande de recherche dans la SIV (il est impératif de préciser l'année de la demande).. 3. naturalisé français doivent ensuite établir leur filiation à l'égard de cet ascendant avec des pièces d'état civil probantes, délivrées par les services d'état civil concernés. Figurent ensuite les représentants des observateurs, des organisations intergouvernementales et des Un studio photo est à votre … Reproduction en salle de lecture ou à distance En salle de lecture, l'utilisation de votre appareil photographique personnel est autorisée et à privilégier en raison de l'état matériel des dossiers.